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Mentions légales

Éditeur du site

Le site karatesavenay.wixsite.com est édité par le Karaté Club Savenay, association loi 1901 déclarée.

  • Forme juridique : Association déclarée

  • Date de création : 29 août 2007

  • SIRET : 508 184 199 00018

  • Code NAF / APE : 9312Z (Activités de clubs de sports)

  • Siège social : Mairie de Savenay, 2 rue du Parc des Sports, 44260 Savenay

  • Contact : karate.savenay@gmail.com
     

Directeur de la publication

Jean-Michel Bony, Président du Karaté Club Savenay.

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Hébergement

Ce site est hébergé par la société Wix.com, Inc.
500 Terry A. Francois Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis
Site web : www.wix.com

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos) est la propriété du Karaté Club Savenay, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de tout ou partie de ces contenus, sans autorisation préalable de l'association, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Limitation de responsabilité

Le Karaté Club Savenay s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.

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Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter : 📧 karate.savenay@gmail.com

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